quelques ecchymoses ...

Webradio et Droits d'auteur

Il est inutile de se lamenter sur l'état des radios régionales ou locales. Même parmi celles qui se prétendent libres, très peu le restent effectivement dès qu'elles acceptent d'entrelarder leurs émissions de publicités. La webradio constitue une alternative, tant qu'il n'y a pas de droits d'auteur à gérer.

Car apparemment tout est prévu: si la webradio veut diffuser des textes et des musiques d'auteurs et de compositeurs affiliés à une Société de gestion des droits d'auteur (abr. SGDA), il lui suffit de régler une redevance mensuelle, trimestrielle ou annuelle à la SGDA correspondant au pays où est implanté le serveur de la webradio pour obtenir l'autorisation de diffuser les oeuvres (dites protégées).

Si la masse de recettes de la webradio est faible, cette redevance est constituée par un forfait. À notre niveau de réflexion, nous ne nous inquitéons pas de la disparité de ces minimums forfaitaires: selon les pays européens elles peuvent varier du simple au double: Qu'importe puisque en fin de compte cette manne va bénéficier aux compositeurs diffusés par la webradio.

Sauf que dans beaucoup de cas, cela n'est pas le cas, car la répartition est forfaitaire mais selon des règles dont l'équité laisse à désirer.

Un peu de calcul

Je construis un exemple fictif en

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